breves des conseils municipaux

Au cours de la séance du Conseil municipal du 24 septembre, suivant les directives de son parti (Parti socialiste), Mme Jaouen a proposé aux conseillers de voter une motion rejetant le projet gouvernemental d’évolution des statuts de la Poste et a indiqué...

Les questions suivantes étaient présentées au votes : - Le plan pluriannuel de réhabilitation 2009 - Vente par la commune du terrain situé au 2 rue des écoles - L'accessibilité des établissement recevant du public - Intégration progresssive des parties...

Changement du réglement intérieur des structures Enfance Jeunesse. J'ai fait l'intervention suivante : "Règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement, des études surveillées et des accueils périscolaire J’ai deux observations à formuler...

Le 26 mars 2009, le nouveau réglement intérieur des structures petites enfances a été présenté au membres du Conseil muncipal : Si l'on résume : baisse de l'amplitude horaire de l'accueil à la crèche collective, et coût plus élevé de 3,5 % , et comme...

"Remise gracieuse" totale de 93 956,59 euros, en faveur des entreprises prestataires de la commune sur les marchés des travaux achevés par la nouvelle municipalité . Une décision honteuse, en cette période difficile pour chacun, alors que le Maire évoque...

Les questions suivantes seront abordées au prochain Conseil municipal 1. Donner acte des décisions prises par le Maire 2. Vacations funéraires 3. Mise à jour de l'état du personnel 4. Décision modificative au budget primitif 2009 5. Adoption des taux...

Questions principales à l'ordre du jour du conseil municipal 1 - modification du règlement intérieur du Conseil municipal (3ème modification) relative au droits d'expression des élus 2 - création d'un poste pour l'intervenant du lieu d'accueil Enfants...

Depuis quelques mois, les Conseils municipaux ne se déroulent plus comme l'espérait Elvira Jaouen. Cela a commencé avec le déplacement scandaleux (et fort coûteux) des jeux de la coulée verte. Depuis, la situation n'a cessé de se dégrader et le mécontentement...

Un feuilleton à Courdimanche. Trois Conseils municipaux où l'on débat du droit d'expression des élus minoritaire dans le cadre du règlement intérieur du Conseil Municipal. Nous en sommes à trois corrections sur ce thème. C'est donc un sujet difficile...

Questions principales à l'ordre du jour de ce Conseil 1 - la révision des tarifs municipaux : 2 - l'état du personnel communal 3 - la révision du plan local d'urbanisme 4 - le budget primitif 2009 Vous trouverez ci-après mes interventions au cours de...